Mentions Légales
FILTER SERVICE S.A Handelsstrasse, 16 B - 4700 EUPEN Telefon: +32 087 / 59 51 70 Telefax: +32 087 / 59 51 79 E-Mail: info@filterservice.be Internet: www.filterservice.be RCE: 39893 R.P.M 0411.886.447 ONSS: 010/903176-69 Administrateurs : Georg von Schwartzenberg, Ralph von Schwartzenberg, Hega Management Forme juridique : Société Anonyme Editeur responsable : Hega Management Webmaster : DEMETEC GmbH Belgium L'utilisation, la copie, la traduction, l'adaptation, la modification, la diffusion de tout ou partie de ce site, sous quelque forme que ce soit, sauf accord préalable du responsable du site est interdite. Toute infraction à de tels droits intellectuels peut donner lieu à des poursuites civiles et pénales. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour du site, Filter Service ne peut toutefois pas garantir l'exactitude de l'information qui s'y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Le responsable de Filterservice.be se réserve le droit de prendre toutes les mesures qu'il juge adéquates afin d'empêcher ou de mettre un terme à l'atteinte à ses droits d'auteurs, sans qu'aucune responsabilité ne puisse lui être imputée en raison de ces mesures. Ce site web contient des liens vers des sites web gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité. Filter Service n'exerce aucun contrôle sur les sites web précités et n'assume aucune responsabilité relativement à leur contenu ou leur fonctionnement. Filter Service ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu et de l'existence de ces autres sites. Tout différend relatif au site Filter Service.be sera exclusivement régi par le droit belge. Les cours et tribunaux d'Eupen seront seuls compétents en cas de différend.
Veuillez télécharger le document: Conditions générales de vente
Les cookies temporaires sont absolument nécessaires au bon fonctionnement de ce site web. Ils sont automatiquement supprimés lorsque vous quittez ce site. Un cookie de session ne collecte pas d'informations sur l'ordinateur ou l'activité d'un utilisateur lorsqu'il est sur le système.